« Du bon sens, chacun à sa place et à la bonne distance ! » 

Règlement Intérieur 2022-2023

http://www.ecolesaintjosephdesbrotteaux.fr

 

L’activation d’un éventuel protocole sanitaire national suffit à remettre en cause l’organisation et le règlement intérieur de l’établissement.

« Le paradoxe du règlement intérieur est qu’il ne relève pas seulement du champ disciplinaire, mais qu’à cet aspect s’ajoutent des aspects informatifs, éducatifs, éthiques et juridiques. Il est en quelque sorte la cristallisation de ce que la communauté scolaire se donne comme règles. » (Gérard Mamou, La charte du civisme scolaire - Le règlement intérieur, CNDP)

 

A

Selon le principe du forfait, la participation financière annuelle des familles est appelée lors de la facturation des contributions scolaires.

Le montant a été fixé pour cette année scolaire à 60 € - décision CA OGEC du 11 juin 2019.

L’autorisation parentale de participation aux activités et sorties pédagogiques est à retourner - cf. le dossier de rentrée.

Du fait de son inscription à l’école Saint Joseph des Brotteaux, chaque élève bénéficie de la couverture assurée par la Mutuelle Saint Christophe moyennant une adhésion annuelle dont le montant est porté sur la facture du premier trimestre.

A21 – Pour la prochaine année scolaire 22-23, le conseil d’administration de l’OGEC St Joseph des Brotteaux a décidé à l’unanimité de la souscription d’un contrat en formule globale, gamme sécurité, pour l’individuelle accident des élèves (6,40 €). - cf. le dossier de rentrée.

En début d’année scolaire - dans les conditions fixées par un document spécifique, les parents autorisent la participation de leur enfant - de leurs enfants, pour l’ensemble des activités et petites sorties pédagogiques de l’année scolaire inférieures dans le temps à la demi-journée.

Cette autorisation parentale est à retourner à l'école au plus tard le jour de la rentrée scolaire - cf. le dossier de rentrée.

C

  • C10 - Calendrier scolaire

Jeudi 01/09/22 : Rentrée scolaire - 8 h 30

Vendredi 21/10/22 : Congés de la Toussaint - 16 h 45*

Lundi 07/11/22 : reprise des cours - 8 h 30

  • Classe mercredi 9 novembre 2022 à la place du vendredi 7 juillet 2023

Vendredi 16/12/22 : Congés de Noël - 16 h 45*

Mardi 03/01/23 : reprise des cours - 8 h 30

Vendredi 03/02/23 : Congés d'Hiver - 16 h 45*

Lundi 20/02/23 : reprise des cours - 8 h 30

Vendredi 07/04/23 : Congés de Printemps - 16 h 45*

Lundi 24/04/23 : reprise des cours - 8 h 30

Pont de l’Ascension

Pas de classe le vendredi 19/05/23.

Mardi 04/07/23 : Sortie des classes - 16 h 45*

Clôture de l'année scolaire 22-23.              * sortie à 16 h 45 - ni étude, ni garderie

C11 - Le respect du calendrier scolaire s’impose à tous les membres de la communauté scolaire.

Outil pédagogique efficace, la classe d’environnement constitue un moment essentiel de la vie scolaire de l’enfant. Tout projet éventuel est présenté en détail aux familles lors d’une réunion d’information. En cas de non-participation d’un élève à un projet, celui-ci est obligatoirement accueilli dans une autre classe afin de poursuivre ses apprentissages.

Les parents indiquent au moment de l'inscription de leur enfant une adresse mail régulièrement lue. Il revient à la famille de s'assurer de la bonne réception de ces documents et de signaler toute anomalie à l'aide du support de correspondance de leur enfant.

La famille informe l'école de tout changement de coordonnées téléphoniques, numériques…

L’établissement bénéficie d’un support numérique de communication interne et sécurisé : EcoleDirecte. Chaque famille s’assure de son activation.

Son rôle est d’exprimer un avis représentatif et autorisé sur l’ensemble des points soumis à son étude. Il est un espace de communication entre les représentants des différentes structures de l’établissement.

La présence, à chaque réunion, des différents représentants est indispensable.

Un compte rendu rédigé par le chef d'établissement est diffusé à chaque membre du Conseil d'établissement.

Une information plus large peut être communiquée à tous sur décision du chef d’établissement.

Le Conseil d’établissement organise au début de chaque année scolaire la "Soirée de Lancement".

Cette année, la réunion est programmée Mardi 13 septembre à 20 h 30.

D

Le chef d’établissement, M. Jean-François LE SECH reçoit sur rendez-vous de préférence le lundi, le mercredi ou le jeudi.

Chaque début d’année scolaire, les pères, mères ou personnes responsables des enfants scolarisés établissent une délégation de pouvoirs - en cas d’urgence, et uniquement dans le cas où il serait impossible de les joindre, au profit du chef d’établissement.

En l'absence du chef d'établissement un document écrit officiel délègue l'ensemble de ses pouvoirs à M. Yves DUPASSIEUX – CM 2.

D31 - Tout manquement « apprécié grave » au règlement intérieur constaté par un professeur des écoles et par le chef d’établissement entraîne la délivrance d’un avertissement écrit accompagné d’un rendez-vous avec la famille et une sanction éducative réparatrice.

D32 - Au second avertissement, s’ajoute à ces mesures la convocation du Conseil de Discipline.

D33 - A l’issue du troisième avertissement, le Conseil de Discipline pourra statuer jusqu’à un renvoi définitif de l’élève incriminé.

D34 – Dans chaque classe existe un ensemble de « règles » qui complète les « 15 Règles de Vie » connues de tous les élèves.

Les manquements à ces règles sont sanctionnés de manière appropriée.

L’école peut être amenée à utiliser dans le cadre pédagogique des photos des élèves et des membres de la communauté scolaire qui en acceptent et autorisent le principe - cf. le dossier de rentrée, convention de scolarisation.

D41 - En dehors de ce cadre interne à l’établissement, une autorisation expresse écrite est sollicitée auprès de chaque famille.

E

Le soir, après la classe, les élèves des classes primaires et du niveau Grande Section sont surveillés sur la cour de récréation jusqu’à 17 heures.

Ils peuvent être récupérés jusqu’à cet horaire : 17 heures.

17 h 05 : Sonnerie = Sortie impérative ! Plus personne dans les couloirs !

Les études – plusieurs groupes, sont ouvertes aux élèves à partir du CP. Elles débutent après la récréation du soir et se terminent à 17 h 55.

Les garderies des élèves des classes maternelles se déroulent soit sur la cour de récréation, soit dans la salle de garderie au rez-de-chaussée.

Attention, il est possible de récupérer son enfant - ses enfants, soit avant 17 heures, soit à 17 h 55. L’école ferme ses portes à 18 h.

E12 - Une très grande vigilance exigée de chacun est nécessaire afin de bien vérifier la fermeture systématique de la porte principale derrière soi.
E13 - Présence à la garderie et à l’étude : uniquement en réponse à un besoin réel des parents.

E14 - L'inscription limitée à trois services par semaine engage la responsabilité de la famille*. Au-delà de 18 heures, à l’appréciation du chef d’établissement tout retard peut être sanctionné - indemnisation du coût horaire du personnel mobilisé, suppression du libre accès à ces services.

(* inscriptions réalisées en ligne)

E15 – En 23-24, les services garderies-études pourraient devenir payants (décision soumise au vote du CA de l’OGEC SJB – cf. réflexion en cours)

L’escrime est un sport individuel exigeant et développant chez les élèves le sens de l’effort et de la persévérance. En ce sens il participe au projet de notre établissement. La rigueur de son enseignement nécessite une attention formatrice. Activité pédagogique poursuivie du CP au CM2.

F

Chaque enfant doit être muni de son matériel soigneusement marqué le jour de la rentrée scolaire. Bien vérifier chaque semaine le bon état du matériel. Possibilité d’utiliser le service www.scoleo.fr.

G

« Les boissons ou aliments proposés aux élèves doivent permettre une offre alimentaire diversifiée favorisant une liberté de choix.

Des événements festifs qui intègrent un apport alimentaire offrent, lorsqu'ils gardent leur caractère exceptionnel, un moment de convivialité, de partage et de diversité des plaisirs gustatifs, en même temps qu'ils créent des liens avec les familles le plus souvent associées à leur préparation. » (Attention, voir protocole sanitaire national éventuel)

« Il est cependant souhaitable de ne pas les multiplier et de les regrouper par exemple mensuellement, afin d'éviter des apports énergétiques excessifs. »

A l'école élémentaire, il faut également être vigilant aux prises alimentaires lors des récréations. Aussi, de manière pragmatique, il est décidé que les collations collectives proposées dans les classes des niveaux PS et MS et constituant une situation éducative au goût seront systématiquement achevées au plus tard à 9 h 30.

Les collations individuelles ne sont pas organisées par l’école.

Elles relèvent de la responsabilité des familles qui choisissent de confier un goûter à leur enfant – un seul pour la journée.

Les goûters de l’après-midi sont déconseillés à l’école sauf pour les élèves concernés par la garderie ou par l’étude.

H

  • H10 - Horaires scolaires (retards et absences)

Chaque membre de notre communauté éducative a le devoir de respecter les horaires.

Classe : de 8 h 30 à 11 h 45 et de 13 h 45 à 16 h 45 - (L, M, J et V)

Ouverture des portes de 7 h 50 à 8 h 30 et de 11 h 35 à 12 h 00,

puis de 13 h 30 à 13 h 45 et de 16 h 35 à 17 heures.

Ouverture spécifique cycle 1 à 14 h 30 après le repas et la sieste à la maison.

H11 - Une surveillance permanente existe pendant la durée d’ouverture des portes de l’école.

H12 - Les retards dérangent et perturbent le travail scolaire des élèves et de leurs professeurs. Ils sont répertoriés et notifiés sur le livret d’évaluation de l’élève. Après convocation de la famille concernée et en cas de récidive, le non-accueil de l’enfant dans la classe jusqu’à la récréation peut être décidé par le chef d’établissement.

H13 - Les absences injustifiées sont comptabilisées et figurent sur le livret d’évaluation de l’élève.

L

L’enseignement de l’anglais est assuré par les professeurs des écoles et/ou par des intervenants spécialisés.

L'équipe pédagogique demeure responsable de la cohérence et de la continuité de cet enseignement au sein de l’école.

Dans les classes maternelles et dans les classes élémentaires :

Un carnet de correspondance est remis à votre enfant avec la plaquette. Il établit la liaison entre la famille et l’école. Merci de le renseigner et le signer avec votre enfant. Utiliser à bon escient les différents bulletins de couleur : retards, absences, sorties exceptionnelles…

L21 - Le document « 15 Règles de vie » doit être placé dans le carnet de correspondance : élèves de GS à CM 2.

Lire attentivement les mots, viser les circulaires, accuser réception des informations électroniques et veiller au bon retour des supports de correspondance vers l’établissement.

M

Le jour de la rentrée scolaire les manuels scolaires sont remis à votre enfant.

Les livres sont numérotés, répertoriés et classés en fonction de leur état.

En fin d’année scolaire, l’enseignant de la classe de votre enfant récupère les livres et il est procédé à un contrôle des retours : quantité et qualité.

Tout livre détérioré est facturé et remplacé de suite.

La location annuelle de l’ensemble des ouvrages est fixée à 10 €.

Tous les livres sont à couvrir pour le lundi qui suit le jour de la rentrée scolaire.

Merci de ne pas utiliser de couverture adhésive !

L’école maternelle n’est pas une garderie. Elle constitue un espace et un temps propices et adaptés au besoin et à la capacité de développement de l’enfant.
M21 - Accompagnement et récupération des élèves

Les contraintes liées aux protocoles sanitaires récents viennent de mettre en évidence l’étendue de la capacité des élèves à faire preuve d’une grande autonomie au moment de leur arrivée à l’école – et cela dès le niveau Petite Section. L’équipe pédagogique souhaite continuer à encourager et à valoriser ce processus.

Toutefois, les enfants peuvent être accompagnés dans leur classe et confiés au professeur des écoles ou à l’assistante maternelle en début et en fin de semaine – les lundis et les vendredis.

De la même manière, les élèves du niveau Grande Section sont confiés à l’adulte responsable sur la cour de récréation.

M22 - Arrivée en classe

L’accueil des élèves est organisé depuis 8 h 15 et jusqu’à 8 h 30 le matin et de 13 h 30 à 13 h 45 en début d’après-midi. Ensuite les portes sont fermées. Les élèves qui prennent leur repas à la maison et qui dorment à la maison peuvent revenir à l’école à 14 h 30.
M23 – Tablier et sieste

Le tablier est obligatoire et doit posséder une attache afin de le suspendre. Pour la sieste, les familles fournissent un duvet. LA SIESTE - ou TEMPS DE REPOS, EST OBLIGATOIRE POUR TOUS LES ELEVES QUI EN ONT BESOIN DANS LE CADRE SCOLAIRE. L'équipe pédagogique est seule habilitée à modifier le rythme propre à l'enfant au sein de l'établissement.

M24 - Santé

Les enfants confiés à l’école ne doivent pas être « malades ».

Les élèves malades ou contagieux (conjonctivite…) RESTENT chez eux – en cas de doute, l'école contacte la famille afin que la récupération immédiate de l'enfant soit organisée.

M25 – Identification

Vêtements, objets et fournitures doivent être identifiés.

P

Cette instance issue de l'APEL a toute sa place au sein de l'école.

Dans chaque classe un binôme est désigné en tout début d’année scolaire. Le groupe des parents correspondants de l’école se réunit avant chaque séance du Conseil d’établissement – cf. fiche spécifique APEL SJB

Première rencontre au cours de laquelle sera constituée la liste des parents correspondants avec les parents présents à la réunion :

Jeudi 8 septembre 2022 – 20 h 30.

Chaque inscription ou réinscription est validée par le versement d’une avance de scolarité de la valeur d’un mois de contribution scolaire appelée fin mai.

Cette avance de scolarité déduite lors de la première facturation ne sera pas restituée en cas de désistement ne résultant pas d’un cas de force majeure.

P21 – La convention de scolarisation établie initialement au moment de l’inscription ou de la réinscription d’un élève est conclue entre l’école et les parents pour la durée de l’année scolaire, et chacune des deux parties est libre de ne pas la renouveler.

R

  • R10 - Repères éducatifs

R11 - L'école – en lien avec les familles, apprend aux élèves l'existence de droits ET de devoirs. Les parents s’engagent à faire respecter ces règles par leurs enfants. Quinze règles régulent la vie scolaire.

R12 - L'école est aussi une communauté éducative composée d'adultes, chacun à leur place : parents, enseignants, personnel OGEC, chef d’établissement...

Chacun veillera à rechercher, à établir et à respecter la « bonne distance » relationnelle, éducative et pédagogique.

R13 - Lors d’une absence, les parents contactent l’école par le moyen à leur convenance – téléphone, EcoleDirecte, e-mail… impérativement.
R14 - Tout retard ou absence est justifié par un mot signé des parents – prévenir immédiatement l’établissement scolaire.
R15 - Tout objet dangereux introduit dans l’école sera confisqué et non restitué.
R16 - A la cantine, une tenue correcte et un comportement adapté sont exigés.
R17 - L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’un objet précieux.
R18 - Un dispositif disciplinaire est en vigueur. Connu des élèves et des familles, il constitue un outil de gestion et de régulation des événements de la vie scolaire.
R19 - Dès qu’un problème se pose, prendre contact avec l’instituteur et/ou le directeur : ne JAMAIS intervenir vis-à-vis d’un camarade de classe de son enfant.
R20 - Chewing-gum strictement interdit y compris le jour de la fête de l’école.
R21 - Toute disposition rendue nécessaire et validée par le Conseil des Maîtres et par le Conseil d’établissement devient élément du règlement intérieur.

R22 - Des consignes très strictes sont rappelées début septembre aux élèves et aux parents :

  • Respect des horaires,
  • Respect du silence dans les couloirs au moment de la sieste en début d’après-midi,
  • Cigarette interdite,
  • Pas de « visites » aux élèves entre 12 h et 14 h,
  • Portables interdits, animaux interdits,
  • Nécessité de prendre rendez-vous afin de rencontrer les enseignants – pas de rencontres qui empiètent sur le début de la classe,
  • Tenue vestimentaire correcte exigée : une tenue adaptée et respectueuse de l’âge de nos élèves et sans aucune excentricité.
  • Récupération des vêtements délaissés par les élèves à différents endroits de l’école – rapidement et régulièrement, avant don aux organismes.
  • Respect du Protocole sanitaire national éventuel

R23 - La plus grande vigilance et le plus grand respect des autres sont indispensables à l’occasion des déposes et récupérations des enfants : les abords de notre bâtiment scolaire ne doivent en aucun cas être perturbés par des arrêts ou stationnements dangereux mais aussi par une vitesse excessive.

R24 – Le chef d’établissement attire l’attention des familles sur l’aspect « sécurité ». Outre les points d’attention signal&

Par JF Le Sech | 28 janv. 2023|